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Le présent site a pour but de vous fournir des informations sur l'activité de notre association Sportive nommée «AMIENS Tir» et des liens vers différents sites Internet tiers. Le site «amienstir.fr est la propriété d’ AMIENS Tir, association sportive, dont le siège est situé 87 bis rue Sagebien 80000 AMIENS. Son directeur de publication est le président de l'association Monsieur Bernard BOSSUT

 

Conditions d’accès au site Internet

 

AMIENS Tir  se réserve le droit, quelle qu'en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, y compris, le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.
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Propriété intellectuelle et droit d’auteur

 

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Utilisation des images, logos et photographies présents sur le site

 

Les images, logos ou photographies de personnes ou de lieux publiées sur le site sont la propriété exclusive d’AMIENS Tir et/ou sont utilisées par AMIENS Tir avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation, l’enregistrement ou la diffusion de ces images, logos, ou photographies est interdite sans autorisation écrite, spécifique et expresse d’AMIENS Tir. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité. Toute demande d’utilisation ou de diffusion doit être adressée par écrit au président de l'association «AMIENS Tir».

 

Exclusion de responsabilité

 

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Liens hypertextes sur le site d’AMIENS Tir

 

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Liens hypertexte au Site « amienstir.fr »

 

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- à caractère politique,
- à caractère religieux,
- à caractère pornographique,
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- ou tout contenu attentatoires,

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Respect des réglementations

 

Ce site est mis en place par AMIENS Tir dont le siège social est basé en France à l'adresse suivante :

  • Adresse du Club : 87 bis rue Sagebien 80000 AMIENS

Par conséquent, le présent site se conforme à la législation française en vigueur (Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004 page 11168) et Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés concernant les données à caractère personnel). Les utilisateurs qui accèdent à ce site depuis un pays non soumis à la réglementation française doivent s'assurer du respect des lois localement applicables.

 

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  • l'apologie des crimes contre l'humanité,

  • l'incitation à la haine raciale,

  • l'incitation à la violence,

  • la pornographie,

  • la pornographie enfantine,

  • l'atteinte à la dignité humaine.

Si vous vous apercevez qu’un tel contenu apparaît sur le site http://www.amienstir.fr ou sur des liens vers différents sites Internet tiers, vous pouvez nous en informer par E-Mail,Formulaire ou par courrier postal à l’adresse : AMIENS Tir 87bis rue Sagebien 80000 AMIENS, en précisant la date à laquelle vous avez constaté ce contenu, votre identité, l'adresse URL du contenu litigieux, sa description et l'identifiant de son auteur.

Données personnelles

 

 

La collecte de données à caractère personnel qui peut être réalisée à partir de ce site se veut conforme à la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les mentions légales appropriées doivent normalement figurer sur les formulaires de collecte d’informations et informent les utilisateurs de leurs droits d’accès, de modification ou de suppression de leurs données personnelles ainsi que des modalités d’exercice de ces droits conformément aux articles 39 et suivants de la loi 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Si toutefois, ces informations ne figuraient pas sur le formulaire de collecte l’utilisateur est informé que, conformément à la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978, il dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant (article 39 et suivants de la loi modifiée).

Pour exercer ce droit, il suffit d'adresser un courrier indiquant l’objet de la demande et comprenant les coordonnées personnelles de l’utilisateur à l'adresse suivante : AMIENS Tir – Directeur de la publication – 87 bis rue Sagebien 80000 AMIENS

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Modification des conditions

 

AMIENS Tir se réserve le droit de modifier ou d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis.
Nous invitons les utilisateurs à consulter régulièrement ces conditions d'utilisation pour être tenu informé de toute modification.

 

Le Comité Directeur

 

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